Mr Noël Gérard Mr BATTAIS Gérard Mr Jean Marie Denis
Numéro de dépôt :
95552417
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005
Présentation de la marque LE SERENAIR
Déposée le 5 janvier 1995 par monsieur Noël Gérard, monsieur BATTAIS Gérard, monsieur Jean Marie Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SERENAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Les déposants sont monsieur Noël Gérard domicilié(e) 148, rue du PDT WILSON, 92300 Levallois Perret - France, monsieur BATTAIS Gérard domicilié(e) 1, rue de la Houssaye, 27220 Mouettes - France, monsieur Jean Marie Denis domicilié(e) 109, rue Général Leclerc, 95130 Franconville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté P.S.I. - France.
La marque LE SERENAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Noël Gérard - 148, rue du PDT WILSON, 92300 Levallois Perret - France
Mr BATTAIS Gérard - 1, rue de la Houssaye, 27220 Mouettes - France
Mr Jean Marie Denis - 109, rue Général Leclerc, 95130 Franconville - France
Sté P.S.I. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Appareils et instruments scientifiques, de contrôle, d'enseignement, transmission acoustique du son, dispositif de correction acoustique d'un local, équipement pour le traitement de l'information, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareil de traitement de l'air, de l'eau vapeur, liquide ou solide)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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